Observer l’artificialisation des sols : l’expertise des agences d’urbanisme du réseau Urba4

Observer l’artificialisation des sols : l’expertise des agences d’urbanisme du réseau Urba4

Observer l’artificialisation des sols : l’expertise des agences d’urbanisme du réseau Urba4

L’observation territoriale est au cœur des métiers des agences d’urbanisme de la Région Auvergne-Rhône-Alpes, notamment en matière d’occupation des sols. Compte tenu de l’enjeu de réduction de la consommation d’espaces promu par le législateur depuis les années 2000, cette observation constitue une préoccupation majeure des collectivités.

Les données d’occupation des sols dont les agences sont dotées permettent de décrire leur usage, d’observer-localiser-quantifier l’évolution des espaces, de réaliser ainsi un suivi de leurs transformations. Ces analyses sont essentielles pour concevoir des trajectoires de sobriété foncière.

Occupation des sols : le développement d’un nouvel outil mutualisé.

Historiquement, l’agence de Clermont-Ferrand s’est dotée du produit Spot Thema via le PETR du Pays du Grand Clermont sur les millésimes 1995, 2005 et 2011. Les trois agences de l’ex-Région Rhône-Alpes (Saint-Etienne, Grenoble et Lyon) ont acquis avec leurs partenaires, tous les 5 ans depuis 2000, le même produit.

SPOT THEMA n’est cependant plus disponible aujourd’hui. Les agences d’urbanisme de la Région AURA ont donc lancé une démarche de construction d’un nouvel outil compatible, dit MOS 2020. Comme son prédécesseur, il est issu de la photo-interprétation d’images satellites ainsi que de photographies aériennes pour la partie clermontoise. Les MOS 2020 auvergnat et rhône-alpin sont des outils compatibles et couvrent 26% du territoire régional, correspondant à une grande partie des territoires d’intervention des agences d’urbanisme du réseau URBA 4.

Pour permettre les calculs d’évolution sur 10 ans, l’outil MOS 2020 comporte la nouvelle couche 2020 ainsi que la mise en cohérence du précédent millésime (2011 pour le territoire auvergnat, 2010 pour Rhône-Alpes).

MOS : un outil qui gagne en précision.

Le MOS 2020 du territoire rhône-Alpin bénéficie d’une amélioration de sa précision parce que réalisé à partir d’images de meilleure qualité. Sur la partie auvergnate, des ajustements sur certains postes de la nomenclature ont été apportés, notamment pour les dents creuses. Pour ces 2 territoires et pour en optimiser les coûts, le niveau le plus détaillé de la nomenclature, inutilisé, a été supprimé.

Les données historiques de Spot Thema, si elles gardent leurs pertinences dans la définition qui était la leur, ne sont pas directement comparables pour l’instant, avec les millésimes issus du MOS 2020. Les deux produits restent cependant suffisamment proches pour que les tendances observées avec l’un restent dans la continuité de ce que l’on observe avec l’autre.

Pour la partie clermontoise, un test en aléatoire a permis de balayer tout le territoire et tous les types de postes de nomenclature pour vérifier le bon niveau de qualité du produit. En Rhône-Alpes, 1000 points tests ont été réalisés sur le produit 2020 et 500 sur le produit 2010 permettant d’affirmer que le MOS 2020 est fiable à plus de 95%.

Le MOS 2020, de nombreux avantages et valeurs ajoutées.

Le MOS est un produit idéal pour :

● définir l’enveloppe urbaine,
● observer et mesurer les évolutions de cet espace urbain,
● mesurer le poids des différents constituants de cet espace urbain (habitat, activité, espace vert…) et comparer les territoires entre eux,
● observer la consommation des espaces agricoles en particulier par les espaces urbains,
● observer les espaces naturels et leurs mutations,
● définir la continuité des espaces naturels et agricoles.

Le MOS présente de très nombreux avantages par rapport à d’autres produits, il permet :

● d’avoir une description réellement observée et pas déclarative,
● d’avoir des données à une date « arrêtée » sur un grand territoire où d’autres sources sont hétérogènes en date,
● d’avoir une vision exhaustive du territoire, sans « trou », alors que certaines sources ne produisent pas de données sur le domaine public, il permet d’avoir un historique long, depuis 2000 (moyennant les adaptations de méthodologie)

Un outil de mesure de la consommation des espaces à adapter pour appréhender l’artificialisation et la qualité des sols.

Le MOS 2020 est un outil adapté pour le suivi de l’évolution de la consommation d’espaces. Il permet de répondre à l’obligation légale d’analyse de la consommation des espaces agricoles, naturels et forestiers sur les 10 années passées introduite par la loi Grenelle de 2010 pour tous les documents d’urbanisme.

Les dernières évolutions législatives de la loi Climat et Résilience font référence non plus seulement aux « espaces » mais aussi aux « fonctions du sol ». Celles-ci visent à considérer toutes les fonctionnalités du sol et à devoir appréhender la qualité de celui-ci. Les agences d’urbanisme de la région AURA sont en veille pour pouvoir adapter le produit MOS dès la sortie des décrets d’application de la loi.

Sur le territoire clermontois, la co-construction du MOS 2020 avec le CRAIG (Centre Régional Auvergne Rhône Alpes de l’Information Géographique) permet d’envisager une articulation avec le futur produit national OCS GE. L’intégration du squelette de voirie tel qu’employé par l’IGN (voies + largeurs de voies) a été réalisée. L’extension sur la partie rhône-alpine s’avère donc réalisable.

L’occupation des sols de la région AURA en deux posters

La production de posters par le réseau URBA 4 illustre la compétence des agences en matière de réflexion sur l’artificialisation. Au nombre de deux actuellement, ils permettent d’appréhender les territoires couverts au travers des 7 principales familles d’occupation du sol qui décrivent les espaces urbanisés, agricoles ou naturels. Via des infographies dédiées, on peut alors avoir une lecture en masses globales, en évolution, mais aussi en flux (quel espace change d’usage sur les 10 dernières années) des phénomènes spatiaux. L’entrée cartographique permet, quant à elle, une vision spatiale des données sur le millésime 2020. Le territoire a été traité dans sa globalité et au travers des SCoT des 4 métropoles de la Région AURA.